Déposée le 16 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terres de Ville
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Terrasses et Balcons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terres de Ville domicilié(e) 13 rue Frédéric Clément - 92380 - GARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 975 740 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre de Ville, M. CLEMENT Richard domicilié(e) 13 rue Frédéric Clément - 92380 - GARCHES - France.
La marque Terrasses et Balcons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrasses et Balcons est expirée depuis le 16 juin 2024.
Terres de Ville a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES ET BALCONS
Terres de Ville, SARL - 13 rue Frédéric Clément - 92380 - GARCHES - France - SIREN 792975740
Terre de Ville, M. CLEMENT Richard - 13 rue Frédéric Clément - 92380 - GARCHES - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Outils à main actionnés manuellement ;
Glaces (miroirs), cadres ;
Bouteilles ;
Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.
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